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Marques déposées par madame Pellet Dominique
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L'atelier du Miel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'atelier du Miel
Mme Pellet Dominique

Numéro de dépôt :
4247394
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
L\'atelier du Miel de Pellet Dominique

Présentation de la marque L'atelier du Miel

Déposée le 8 février 2016 par madame Pellet Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'atelier du Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est madame Pellet Dominique domicilié(e) Viduc - 33580 - MONSEGUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pellet Dominique domicilié(e) Viduc - 33580 - MONSEGUR - France.

La marque L'atelier du Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier du Miel arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Pellet Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Just'O Miel


Mme Pellet Dominique - Viduc - 33580 - MONSEGUR - France


Mme Pellet Dominique - Viduc - 33580 - MONSEGUR - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fruits cuisinés ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits.